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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
Explanatory notes
… dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position … ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en pièces 5808.90 ‑ Autres A.‑ … de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements (vêtements de dames, uniformes militaires, vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un … ou de polypropylène d'une longueur moyenne de 1 mm environ et contenant généralement 50 % d'eau. La présente …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : … peintures et dessins, faits entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, … peuvent être des peintures à l’huile, des peintures à la cire, des peintures à l’œuf, des peintures acryliques, des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters … ) par macération dans une solution alcaline. On peut l'obtenir en précipitant l'extrait en présence d'un acide …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212 > 8212.20
… Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames …