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Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant … présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les allonger de plus de 100 % de leur longueur. E)   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… très sucrée; son sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus solubles. Ces … exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… la présente position de ceux laminés à chaud du n°  72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations de recuit (normalisation ou autres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… graisses d'origine animale ne provenant pas de porcs, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de … position : a)    Les graisses de porc et les graisses de volailles ( n°s 02.09 ou 15.01 ). b)    Les graisses des …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… sont des mélanges dont la combustion produit un grand volume de gaz chauds. Ces derniers engendrent un effet de … pour armes, la combustion a lieu dans un espace restreint à volume pratiquement constant et la pression créée dans le … contiennent des produits combustibles et des produits qui favorisent la combustion (comburants). Elles peuvent …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente … nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n°  05.05 ), ce … e)    Les articles du Chapitre 95 (flèches et fléchettes, volants, flotteurs pour la pêche, par exemple). f)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… Certaines de ces plaques peuvent être conçues de manière à pouvoir être complétées par d'autres indications de … colliers d'animaux, par exemple, y compris les étiquettes volantes (pour clefs, vestiaires, jardins, par exemple). … n° 84.73 ). c)    Les plaques , disques et sémaphores pour voies de communication du n°  86.08 . …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute température en vue de … soit dans certaines industries (travail de la laine, savonnerie, etc.) ou comme lubrifiant. L' oléo‑margarine …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux savonneuses ayant servi au dégraissage de la laine ou au … aussi l'extraire des laines en suint au moyen de solvants volatils (disulfure de carbone, etc.). Comme elle ne …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en feuilles, notamment les tabliers, les ceintures, les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. … pas spécialement conçus ou aménagés à l'intérieur pour recevoir des outils particuliers avec ou sans leurs accessoires …