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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
Explanatory notes
… des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant … des eaux préparées par addition à des eaux potables de principes fixes ou gazeux de la nature de ceux qu'on trouve … ou d'autres édulcorants ou aromatisées (à l'orange, au citron, etc.) relèvent du n° 22.02 . C) Les eaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … L'analyse chimique confirme aussi qu'il s'agit de graphite (précipitation de l'acide graphitique). Outre le …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …