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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le … : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de forme rectangulaire, pourvu de lisières réelles dans le sens … dans le sens de la largeur. Le tissu comporte une ouverture formant une encolure prête et est brodé et décoré de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de fabrique. La … contre 32,5 pour cent pour la matière plastique. Toutefois, la matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par … dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs; … pharmaceutiques du Chapitre 30 (protéines et peptides fonctionnels, fragments d'anticorps, par exemple) afin d'en …

Legal note

… et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par … dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs; … spermicides;        ij)   les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … 5.-  Dans la Nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. … Le présent Chapitre couvre le verre sous toutes ses formes, ainsi que les ouvrages en verre, sous réserve des …

Legal note

… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en … 5.-  Dans la Nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, … aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, … divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : 1959 … 3. Godets … à demeure un faisceau de fils d'acier, destinés au forage thermique du béton, de roches, de plaques … de serrage en bois munis de cales en matière plastique qui forment une surface plane horizontale. Ils sont montés sur …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de … les formes de chapeaux, du Chapitre 65 . h)      Les fouets et cravaches ( n ° 66.02 ). ij)      Les fleurs …

Legal note

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les … toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les …

Legal note

… le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… des troubles liés aux rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés suivants, qui sont présentés ensemble … de commutation électrique qui est nécessaire pour faire fonctionner l’ensemble de la chambre de cryothérapie corps … l’écran tactile, un opérateur peut commander l’ensemble des fonctions, réglages et valeurs de la machine. Les dimensions …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en … dont le contenu (des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse) est projeté par l'ajutage dans l'air en … afin de projeter des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse par ajutage à l'aide d'une pompe à piston. …

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