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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs pour l'aviation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types utilisés … de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ … Les tapis en matières textiles à points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets … ‑ Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - … ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10
… En fonte non malléable …
Classification opinions
… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une ailette circulaire et … et de faciliter et accélérer le séchage de la bourbe. Adoption : 1964 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres …