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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et … et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) La présente position comprend : 1) … l’espèce pour l’impression, sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres matières, de textes, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30
… Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou …