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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, … génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, … génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10 … bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50 ‑ Autres génératrices 8511.80 ‑ …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres … en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères - De bois tropicaux : 4408.31 - - …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes …
Explanatory notes
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … mitomycine … mocimycine … modithromycine … acide mycophénolique … nafithromycine … némadectine … némorubicine … … nétilmicine … neutramycine … nifungine … nogalamycine … olcorólimus … orientiparcine … oritavancine … oximonam … …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) …