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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du … b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un … et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux …

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… des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du … b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un … et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le … phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à …

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… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le … phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … produits mélangés :              1)     les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal); … 4.-  Ne sont compris dans le n° 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non …

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… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … produits mélangés :              1)     les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal); … 4.-  Ne sont compris dans le n° 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non …

Section XVI

Explanatory notes

…       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, … à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière … différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. …

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…       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, … à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière … différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);            4°)   les machines et … toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :            1°)   être du type utilisé …

Legal note

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);            4°)   les machines et … toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :            1°)   être du type utilisé …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les …

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… à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les …

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… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de … ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de … dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur …

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… yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de … ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de … dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11; … naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   …

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… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11; … naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et … liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 … pierres synthétiques ou reconstituées ne couvrent pas les substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96. …

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… (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et … liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 … pierres synthétiques ou reconstituées ne couvrent pas les substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96. …

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