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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En … peuvent comporter une âme en acier ou en autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, … ancres ayant plus de deux bras (généralement quatre), non munies de jas et utilisées, non seulement comme les ancres …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente … montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou … ou doublés de métaux précieux ( n° 71.15 ) ou en métaux communs ( n° 83.08 ). c)     Les bracelets présentés avec …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les … tuyauterie ( n°  75.08 ). c)    Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). d)    …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées …

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