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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils …
Explanatory notes
… arithmétiques) visant à commander, par l'intermédiaire de modules d'entrée/de sortie numériques ou analogiques, … de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone ( n° 91.07 ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. … exécuté sur un article préalablement formé par un simple moulage. Sont, par conséquent, exclus d'ici, et classés au … (visible, ultraviolette ou infrarouge), il doit servir à modifier le faisceau lumineux qui le traverse par réflexion, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou …
Explanatory notes
… les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou … l'outil et à permettre son interchangeabilité. Ils sont de modèles très divers. On peut citer, entre autres : Les … maintenir la pièce et éventuellement pour lui imprimer les mouvements correspondant à l'usinage à réaliser, tels que : …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni …
Explanatory notes
… obtenus en soumettant des grains de céréales (entiers ou en morceaux), préalablement humidifiés, à un traitement … par cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés, mondés ou pelés puis brisés, broyés ou concassés et enfin … cuisson complète ou partielle puis une déshydratation avec modification consécutive de la structure des grains relève …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou … fauteuils similaires, et leurs parties 9402.90 ‑ Autres A.‑ MOBILIER POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …