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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à … pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire , permettant de prendre simultanément et de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les granulés , éclats et poudres d'ardoise, non colorés artificiellement ( n° 25.14 … pour mosaïques en ardoise ainsi que les granulés, éclats et poudres d'ardoise colorés artificiellement ( n° 68.02 ). …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en poudre dont ils ont l'odeur, mais non la saveur. On y … qui les rend inutilisables pour la fabrication du cacao en poudre ou comme couverture d'articles en chocolat. Le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, … connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a)    …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… la partie A de la Note explicative du n°  75.08 ). 6)    Poudres (voir Note 8 b) de la Section XV) et paillettes … ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres que les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… locomotives sans foyer, c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ … l'eau et le combustible nécessaires au fonctionnement de la chaudière. Ils se composent essentiellement d'un châssis …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… de 600 mm ou plus (+).               ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm … inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… en feuilles ou lamelles irrégulières 2525.20 ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, … La présente position comprend, en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, en revanche, exclus de cette position, …

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