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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de … présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette … ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles …
Explanatory notes
… ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, … sont : A) Les instruments à membranes , tels que : 1) Les tambourins . 2) Les tambours et les caisses (caisses plates, … mailloche en bois recouvert de cuir. 3) Les timbales , bassins hémisphériques de cuivre reposant généralement sur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des … 1) un perçage du produit intermédiaire qui se fait dans un laminoir à cylindres inclinés (procédé Mannesmann), … un élongateur à trois cylindres obliques (procédés Assel ou Transval) utilisé en particulier pour la fabrication de …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; …
Explanatory notes
… ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; … qui contiennent un groupe caractéristique : En général, ils constituent des liquides incolores, d'odeur forte et … qui, au contact de l'air, s'oxydent facilement en se transformant en acides. On entend par aldéhydes contenant …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
Explanatory notes
… ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère … distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un … , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, … boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou pour la navigation (compas). Par compas …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. … par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …