Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Explanatory notes
… ° ) Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° … similaires ne portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous … fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la … sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non … ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il … par extraction à partir de grains verts traités par divers solvants. 3) Le café (décaféiné ou non) torréfié, même …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou …