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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… adhésive protégée par une feuille de papier (nontissé adhésif). Il est destiné, après enlèvement du papier … kg. Ce porte-bébé peut être utilisé pour porter l'enfant de différentes façons. Application des RGI 1 (Note 7 f) de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à … (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule …

Section XV > Chapitre 72

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour … des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans …

Legal note

… a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour … des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… isolés, comportant un collier en matières plastiques et un dispositif de fixation consistant en une pointe métallique. … de commande, en matières plastiques pouvant être utilisés indifféremment pour des appareils de radio ou de télévision … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 13. Ongles artificiels en matières plastiques aussi appelés « faux …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; … poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Legal note

… et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; … poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, …

Legal note

… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… extérieures d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé … extérieures d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… des gaz dissous afin de diagnostiquer la défaillance spécifique qui peut entraîner ce profil gazeux.  Le logiciel … des gaz dissous afin de diagnostiquer la défaillance spécifique qui peut entraîner ce profil gazeux.  Le logiciel …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …

Legal note

… 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …

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