… variétés de houille (anthracite, houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de houille) ou agglomérées (boulets, briquettes, etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés …
… types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux … qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. (qui sont désignées par le terme gates ) ( n ° 3925.90 …
… fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la confection … d'enveloppes de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la …
… (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou … électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …
… sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. …
… oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple … bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de cobalt dans du white …
… divers déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de … pour la préparation de pommades, de suppositoires, etc. …
… matière. 3) Les ouvrages en vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies de machines, … lanières pour le montage des courroies de transmission, etc.); les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux …
… dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la … laminage (fers à picots, fers crénelés, fers à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale corresponde à …
… tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour installations … pour essuie-mains, distributeurs de papier hygiénique, etc. ( n°s 69.11 ou 69.12 ). …
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