Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …