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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, …
Explanatory notes
… tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, … 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et … huiles cuites ou oxydées qui proviennent du traitement par chauffage, d'huiles généralement additionnées , au … oxydées et polymérisées par insufflation d'air à chaud. On les emploie pour la préparation de vernis …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de …
Explanatory notes
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de … , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, … à partir de tubes que l'on tronçonne en sections ayant une hauteur sensiblement égale à leur diamètre. Les petits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer …
Explanatory notes
… autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer … les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles électriques, même à usage … sur le sol sont les suivantes : largeur : jusqu'à 65 cm hauteur : jusqu'à 95 cm profondeur : jusqu'à 70 cm Les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres …