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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De graines de tournesol ‑ De graines de navette ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et …
Explanatory notes
… laits de chaux ou de ciment, poudres métalliques, tontisses, etc. ou parfois pour projeter simplement un … 1) Les appareils à jet d'eau, fixes ou mobiles (tourniquets, rampes mobiles ou oscillantes, canons … pour la médecine du n° 90.18 . d) Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). E.‑ STATIONS D'IRRIGATION Ces …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports … en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
Explanatory notes
… les structures métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs composants actifs sont généralement des … , qui ont pour effet d'augmenter la résistance à l'auto-inflammation des carburants et d'éviter ainsi le …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …