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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires … pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires … correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range … fourchettes et autres articles des n°s 82.11 à 82.15 inclus. d) Les articles ayant le caractère d'objets …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques … les parties non électriques de machines, appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note … analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, …