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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le … parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le … à fusibles 8536.20 ‑ Disjoncteurs 8536.30 ‑ Autres appareils pour la protection des circuits électriques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles … et jeux de barres qui y sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou …