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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… lumineuses, à secondes, à automates, etc. Présentés isolément, les boîtiers de réveils ou de pendulettes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… b)  Les composés de constitution chimique définie présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 ). c)  Les catalyseurs …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… adaptés au transport des mobiliers. 2)    Les cadres isothermes pour denrées ou marchandises périssables. 3)    …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… dans l'eau salée. (Les olives simplement conservées provisoirement dans l'eau salée restent classées au n ° …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… faible masse volumique apparente; il est très employé comme isolant thermique pour portes de réfrigérateurs, conduites …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… être présentés à l'état frais ou avoir été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… amovibles pour imperméables, manteaux, etc., présentés isolément. 10)  Les poches, manches, cols, faux cols, …

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