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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils … appareils, on peut citer : 1) Les dynamos d'éclairage , utilisées sur les bicyclettes et plus rarement sur les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou …
Explanatory notes
… balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou … ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types utilisés pour fours 8545.19 ‑ ‑ Autres 8545.20 ‑ Balais …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.14
… Autres butanols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.8
… Autres outils …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …