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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de … sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …
Explanatory notes
… certains pays sont appelés sérums physiologiques ou sérums artificiels . Ces derniers comprennent les solutions … les vaccins à base de plasmide d’ADN et les vaccins à ARN messager (ARNm). Les vaccins à base de plasmide d’ADN portent des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des … ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. …
Explanatory notes
… travaux agricoles pour la récolte des produits (coupe, arrachage, ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise … le maïs, etc. 11) Les cueilleuses à coton . 12) Les arracheuses de lin . 13) Les machines à vendanger (tractées … de fourrage. 18) Les secoueurs et vibreurs d’arbres . 19) Les matériels de récolte des autres produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour … la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… a) Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par … à dessiner , généralement à système de parallélogrammes articulés, avec ou sans planche ou table à dessin. … Les mètres conçus spécialement en vue de l'arpentage ou du nivellement (chaînes d'arpenteurs, mires, …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, … (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, … (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à … ). C) Caroubes. La caroube est le fruit d'un arbre ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le …
Explanatory notes
… à condition qu' il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas … la plupart des outils abrasifs constituent des meules et articles similaires du n° 68.04 (voir la Note explicative … Les filières pour l'extrusion des fibres synthétiques ou artificielles (n° 84.48). g) Les porte‑pièces et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x hauteur) : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, … pour l’entrée et la sortie de câbles électriques; l’arrière du boîtier est muni d’accessoires en vue de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la … ou de cuir reconstitué obtenus au cours de la fabrication d'articles en cuir, susceptibles d'être utilisés notamment … comme engrais ou pour la fabrication de tissus suédés artificiels, de couvre-parquets reconstitués, etc. 4) La …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51
… Haricots en grains …
Classification opinions
… 1. Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une température de 160 à 180 °C …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
… Autres chariots autopropulsés …