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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.30
… Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles … pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …