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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe … et conditionnée pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… de l'information), constituée par une cartouche en matière plastique contenant une plaquette de circuit imprimé … dans un micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles …
Explanatory notes
… câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles … en plaques 9001.30 ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ Verres de lunetterie en verre 9001.50 ‑ Verres de lunetterie en autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des … feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages …
Explanatory notes
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des … feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de décliquetage et de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …