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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour … à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de feuillets mobiles ou pour … à agrafer de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20
INN
… … mitemcinal … moxidectine … omtriptolide … orlistat … plocabuline … rofécoxib … sélamectine … sonolisib … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… éplivansérine … ételcalcétide … examétazime … fenleuton … …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou …