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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières … matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Sacs, sachets, pochettes … sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou de la toilette; 2°) les ébauches de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Classification opinions
… à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour … etc.) qui, suivant sa position, ouvre ou ferme un orifice. Généralement, ils sont actionnés soit à la main, au … (bilame, capsule, bulbe, etc.). Restent également classés ici les organes de robinetterie reliés, à l'aide d'un tube …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les … par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( … destinés à une machine, un appareil, un instrument ou un article particuliers ou à plusieurs machines, appareils, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …