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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… 8705.90 - Autres La présente position comprend un ensemble de véhicules automobiles, spécialement construits … monté sur un châssis à roues ou à chenilles, même si l'ensemble est apte à circuler sur route par ses propres … conçus l'un pour l'autre de manière à former un ensemble mécanique homogène (par exemple, certaines …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute matière. … recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute matière. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le transport, même si parfois ils sont … sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le transport sont exclus ( n° 39.23 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont maintenues assemblées en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. … position peuvent être présentés démontés ou partiellement assemblés et même être doublés ou revêtus intérieurement. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être … transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu … cylindrique, pour le transport des liquides ou des gaz; ces emballages ne demeurent toutefois classés ici que s'ils sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… pour le cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames … dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, pliage, par exemple). Cette position ne …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… synchrone avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

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