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1619 résultats pour "杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-哪里买杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-天津杭州做驾驶证哪里有-哪里办杭州做驾驶证Tt"

Section IV

Explanatory notes

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Legal note

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Section I

Explanatory notes

… contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute …

Legal note

… contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel …

Legal note

… à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

Legal note

… intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

Legal note

… 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). …

Legal note

… (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Legal note

… d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou …

Legal note

… du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de …

Legal note

… autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques …

Legal note

… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques …

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