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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à … moteur électrique (turbine hydraulique, turbine à vapeur, roue éolienne, machine à vapeur, moteur à allumage par étincelles, moteur diesel, etc.). Lorsque la machine motrice fait corps avec la génératrice ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition … et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de … ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Classification opinions
… ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un faux-plafond à grille et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Classification opinions
… de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée … électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, … à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). Après …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… offrant ainsi la possibilité d'être utilisées en tant que patins en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des … sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …