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Section III > Chapitre 15 > Position 1511

… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état … de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …

Explanatory notes

… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, … de cuivre reposant généralement sur le sol et de dimensions variables, dont l'ouverture est recouverte d'une … coudées en forme de triangle équilatéral et mises en vibration par une verge de fer. 4) Les chapeaux chinois , …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire … les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A)    Fils de bourre de soie (schappe). Les … de la Section XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non … soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la Section XI . …

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