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Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… documentaires sur des questions particulières : législation, finance, commerce, médecine, mode, sports, … des organismes intéressés à ces questions. Ainsi, il peut s'agir notamment de périodiques édités sous le nom d'une …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… 5 mm, les produits ci‑après :        1)  Les lames pliées longitudinalement.        2)  Les tubes aplatis, pliés ou non longitudinalement.        3)  Les lames et les articles … (y compris les lames et les tubes aplatis, pliés longitudinalement), même comprimés ou tordus (paille …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… Certaines balances électroniques sont utilisées pour l'enregistrement de variations de poids, sous vide en … etc.). Les variations de poids sont déterminées par enregistrement du courant traversant une bobine …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… fromages râpés ou en poudre. 3)    Les fromages fondus. Il s'agit de produits obtenus par découpage, broyage et fusion … écrémé en poudre, etc., n'a pas pour effet d'en modifier le régime, pour autant que le produit conserve son caractère de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… présentés isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… et déchets de plumes ou de parties de plumes. Le fait qu'il s'agit de plumes ou de duvet à lit ou d'articles destinés à …

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