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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.43

… Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.30

… Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.20

… Nitrates de cellulose (y compris les collodions) …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.12

… Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.10

… Fils à haute ténacité en rayonne viscose …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.10

… Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.20

… Conditionnés pour la vente au détail …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.30

… Voitures de lutte contre l'incendie …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20

… Unités de construction modulaires en acier …

Section VI > Chapitre 33

… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et …

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et … ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de …