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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud … 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position … ayant subi une torsion après laminage ainsi qu'il en est notamment de certaines barres laminées à deux ou plusieurs …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 … numéros métriques en fils simples) Les dispositions de la Note explicative du n° 52.05 sont applicables mutatis …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou … ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : 5205.31 ‑ ‑ Titrant en fils simples …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol … dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : … on a éliminé certains constituants aromatiques secondaires nocifs (esters, aldéhydes, acides, alcools butylique, …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin … et huiles d’origine microbienne , également connues sous le nom d’huiles unicellulaires, sont obtenues par extraction de … graisses et des huiles d’origine microbienne comprennent notamment des levures, des champignons, des microalgues et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …
Explanatory notes
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des … en émettant de l'hydrogène. C'est un réducteur utilisé notamment pour la production du chrome fritté à partir du … mère de cuivre au bore relève du n° 74.05 (voir la Note explicative de cette position). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : … médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente … articles que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …