Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se … ou autrement travaillés. b) Les articles présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés …
Explanatory notes
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées … sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction … sels de l’acide lactique , on peut citer les lactates de calcium (utilisés en médecine), de strontium, de magnésium, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée … serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont … etc.) et en toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) présentés en …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses …
Explanatory notes
… ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains … positions. Il faut, au surplus, que ces ouvrages soient capables de résister à des températures élevées et qu'ils … et de fer) ou d'oxyde de chrome. 5) Produits composés de carbure de silicium (carborundum). 6) Produits composés …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, … similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …