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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, …
Explanatory notes
… de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES … acides carboxyliques hydratés (RCOOH + H 2 O = RC(OH) 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent … se désagrègent et deviennent verdâtres. 5) L’ acétate neutre de cuivre ((CH 3 COO) 2 Cu). Poudre ou petits …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.80
… Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.9 > 7202.91
… Ferrotitane et ferro-silico-titane …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.10
… Machines pour le nettoyage à sec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.1
… Machines à rectifier les surfaces planes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.92
… 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one …