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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.12
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.22
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.32
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.42
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.52
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - … - Téléphérique 8428.90 - Autres machines et appareils A l'exception des machines et appareils de levage ou de … (caissons, docks flottants, etc.), qui agissent exclusivement par poussée hydrostatique ( n°s 89.05 ou 89.07 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et … de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7306 .21 - - Soudés, en … rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …