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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… et leurs concentrés dont la teneur en manganèse est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… suivant leurs caractéristi­ques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… etc.) ou être combinés avec un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris dans la …

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