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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
Explanatory notes
… ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la
confection
de ces dernières ( n° 21.04 ). …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2602
Explanatory notes
… et leurs concentrés dont la teneur en manganèse est
inférieure
à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
Explanatory notes
… suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la
confection
de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
Explanatory notes
… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements
confectionnés
en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
Explanatory notes
… etc.) ou être combinés avec un boulier à l’usage des jeunes
enfants
. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
Explanatory notes
… ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas
confondre
avec les eaux distillées aromatiques et les …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
Explanatory notes
… à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou
désinfectantes
, ou présenter des propriétés thérapeutiques …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être
confondues
avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
Explanatory notes
… - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre
inférieur
à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2703
Explanatory notes
… du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est
conféré
par la tourbe, sont également compris dans la …
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