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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.92

Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2 > 8805.21

Simulateurs de combat aérien et leurs parties …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3

… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire  …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20

… De fusils ou carabines du n° 93.03 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10

Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20

Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …

Explanatory notes

… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …               - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les … Sous le terme verre de sécurité , au sens de la présente position, on ne doit comprendre que les types de verres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …

Explanatory notes

… ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre .               … de rondes, horloges de commutation, enregistreurs, signaux acoustiques ou optiques (sonnettes, cloches, sirènes, lampes), phares, balises, etc. On utilise également …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …

Explanatory notes

… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - …

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