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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, … par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les … où celui‑ci se tient debout pour conduire le véhicule. Un agencement de protection, tel qu'une armature ou un treillis …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - … présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - … . B) Les engrais composés et les engrais complexes . Il s'agit ici d'engrais minéraux ou chimiques ( autres que de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de … cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être agrémentée de quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente au détail. La présente position ne …Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.91
… Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.11
… Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.43
… Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.14
… Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et …