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Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… visiblement destinés, en raison de leur conditionnement, à servir comme succédanés de café, qui vont au n° 21.01 . …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour conserver la température. Dans le cas des bouteilles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… fiches et autres documents, ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent …

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