… notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on … elles relèvent du Chapitre 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou …
… 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans … au poignet, ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du …
… des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la … Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note …
… de karité et de mowra); Graines de carthame; Graines de chanvre (chènevis); Graines de chaulmoogra; Graines de … N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence couvre seulement les graines de coton qui sont considérées …
… les termes « arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le … et leurs boutures racinées. Cette sous‑position ne couvre pas les églantiers ( n° 0602.40 ). N°s 0602.20, …
… légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à … carottes et les betteraves à salade. La présente position couvre également les mélanges de légumes congelés. …
… matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en … des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été …
… 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés … non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus …
… et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes … de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements …
… 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie … blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de …
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