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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à … des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de …Section III > Chapitre 15
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides … et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non …Legal note
… d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides … et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels inorganiques. L' argent … colloïdal est en petites particules grises; il jouit de remarquables propriétés catalytiques. Ces métaux colloïdaux, … , analogues aux composés du Chapitre 29. Les composés renfermant à la fois des métaux précieux et d'autres métaux, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; … etc.) autres que ceux à base de vin de raisins frais et qui relèvent du n° 22.05 . 14) Les limonades (non …Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …