WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à … dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois …
Explanatory notes
… dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois … interventions, par inclinaison, rotation, élévation, etc., du plateau. 2) Les tables spéciales pour chirurgie … ou à colonne relèvent du n° 90.18 . Il va de soi que, pour être rangés ici, les meubles de cette catégorie doivent être …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre … l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et … pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël … pour décorer des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles utilisés pour … attrapes et articles surprises de tous genres : poudres à éternuer, bonbons attrapes, bagues à eau, poudres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les … ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées pour d’autres opérations de pliage. 2) Les … de papier les livres à bon marché, les brochures, etc. 10) Les machines à fabriquer les couvertures de livres …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés … rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, … diverses à base, suivant le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …