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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques … et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran d'images animées, les projecteurs de la présente position donnent des images fixes. Le type le plus …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - … section transversale excède 5 mm) . Les profilés sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même …
Explanatory notes
… de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, … également ajoutés. De la calcination résultent des demi‑produits dénommés clinkers . Ces clinkers sont ensuite … peuvent être incorporés afin d'en modifier les propriétés hydrauliques. Parmi les types les plus connus de …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - … 0405.20 - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend … même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement …
Explanatory notes
… Autres Les tours (y compris les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de … ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par … usinée) doivent être exécutés suivant des instructions préprogrammées. La programmation est normalement effectuée …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées … de métal ou autres matières. Elles peuvent être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les … par exemple, sont exclus ( n° 49.11 ). Sont exclues de la présente position les étiquettes consistant en une feuille …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou …
Explanatory notes
… Le passage d'un courant continu dans l'accumulateur provoque certaines réactions chimiques (charge); lorsque les … aux autres éléments, généralement par montage en série pour produire une tension plus élevée. Les accumulateurs peuvent … accumulateurs peuvent être du type à liquide ou secs. Les principaux types d'accumulateurs sont : 1) Les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… employés dans la métallurgie du tungstène (wolfram) sont principalement la wolframite (tungstate de fer et de … Le métal pur en poudre ainsi obtenu est comprimé à la presse hydraulique en lingots ou en barres prismatiques qui, à leur tour, sont disposés dans un four …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …