Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer …
Explanatory notes
… produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer … de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée … lesquels la distribution elle-même est automatique, mais aussi ceux qui consistent en une série de compartiments dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés … pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de pompes, etc. ou le raccordement de certaines …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS … des produits céramiques obtenus par la mise en forme et la cuisson de farines siliceuses fossiles ou en terres …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en … dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de … (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2 > 7415.21
… Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …