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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
Explanatory notes
… ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De polypropylène … et les fibres de déchets passent dans des machines qui les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous … de carde passe sur d'autres machines, qui parallélisent presque parfaitement les fibres et éliminent les fibres les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Classification opinions
… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type … de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour … Les aliments sont ensuite transportés et vendus dans la barquette. Ces récipients sont généralement jetés après un …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non … calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze … toujours sous les duites; les fils fixes et les duites qui ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble … de gaze et des parties tissées selon d'autres armures, quelle que soit l'importance, en surface, de chacune des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du … ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des … de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - … véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent … des canons automobiles conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs … pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris … peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …