Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4
… Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3 > 2916.32
… Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.10
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4
… De graines de navette ou de colza …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.50
… Viandes des animaux de l'espèce caprine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à …
Explanatory notes
… terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à … le poids des morceaux ou des grains), soit simplement à les débarrasser de leurs impuretés. Ce sont notamment : 1) Les …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; … sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux …Legal note
… les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de … appareils pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à … triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à deux ou trois roues conçues pour être montées par des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …