Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, … position comprend : 1) Les hameçons de tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente … borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de la kernite ou du tinkal et les borates de sodium …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des … encriers et écritoires, plumiers, dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre … les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n° 73.26 ). …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; …