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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du …
Explanatory notes
… et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur … à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du … l'extrémité du tube) garnie de substances fluorescentes où ils font apparaître l'image télévisée. Les tubes …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments … bois, etc.) pour commandements, manœuvres, etc. Sont en outre exclus de cette position : a) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés …
Explanatory notes
… types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; … au conducteur se réduisant même parfois à une plate‑forme où celui‑ci se tient debout pour conduire le véhicule. Un …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et … produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et … produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans … ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, … les tubes et tuyaux, etc., en métaux communs, lorsque l'ouvraison qu'ils ont subie n'a pas encore eu pour effet de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. … enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non … 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages …